Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vino pass
Jocelyne Perin

Numéro de dépôt :
3824688
Date de dépôt :
19/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/04/2021
vino pass de Jocelyne Perin

Présentation de la marque vino pass

Déposée le 19 avril 2011 par Jocelyne Perin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « vino pass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est Jocelyne Perin domicilié(e) 10 bis rue Pierre Riberon - 69290 - ST GENIS LES OLLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jocelyne Perin domicilié(e) 10 bis rue Pierre Riberon - 69290 - ST GENIS LES OLLIERES - France.

La marque vino pass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vino pass est expirée depuis le 19 avril 2021.

Jocelyne Perin a également déposé les autres marques suivantes : IDESTOCKS , SIAA , SALON REGIONAL DE L'HABITAT DURABLE , les vintages du salon , Déco City , BIO ATTITUDES , Matière Otech , LA MAISON ETHIQUE , FUTUR MAISON , EUROVINO


Jocelyne Perin - 10 bis rue Pierre Riberon - 69290 - ST GENIS LES OLLIERES - France


Jocelyne Perin - 10 bis rue Pierre Riberon - 69290 - ST GENIS LES OLLIERES - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 13 septembre 2011 - Retrait partiel n°557670 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565481 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Produits de l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau ; livres, périodiques, livrets, brochures, catalogues, journaux, magazines, manuels, revues, imprimés ; albums, lettres d'information, publications, cartes et guides touristiques, cartes pliantes, horaires imprimés, prospectus, calendriers, affiches, autocollants, photographies, cartes postales, crayons, plumes, porte-crayons, enveloppes, papier à lettres, supports pour blocs, coupe-papier, cartes, enseignes en papier ou en carton, agendas, blocs-notes ; cartes en plastiques (de paiement sans code magnétique) ou en carton, cartes de fidélité ; bons de réductions à valoir sur l'achat de produits et/ou de services ; bons promotionnels et/ou bons publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ; aucun des produits précités ne se rapportant à des boîtes de rangement, à des systèmes d'organisation ou au conditionnement à des fins de stockage, de transport ou d'entretien ménager.

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; représentation commerciale ; services d'informations commerciales en ligne ; distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir de tracts, de prospectus, d'imprimés, d'échantillons ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; publicité extérieure ; courrier publicitaire ; services de promotion de produits ou de prestation de services ; location de matériels et d'espaces publicitaires ; constitution et mise à jour (saisie et traitement) de fichiers informatiques de clients ; sélection de produits et/ou services (pour des tiers) en vue de leur promotion ; services de marchandisage ; marketing ; organisation de concours, animations, évènements, salons, foires et expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; agences d'informations commerciales ; services d'abonnements à des journaux et périodiques (pour des tiers) ; saisie, traitement et mise à jour de données ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ou une base de données ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ou des bases de données (pour des tiers).

Emission de chèques cadeaux, de chèques de voyages, de bons destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ; distribution (livraison) de bons de réduction à valoir sur l'achat de produits et/ou services.

Télécommunications, télécommunications multimédia, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; courrier électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, transmission d'informations par codes télématiques et par noms de domaine, transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de messagerie en ligne ; communication électronique et par ordinateur ; échange électronique de données ; transmission et communication de données accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux ; services d'accès aux sites de fournisseurs de prestations de services dans le domaine du transport, du voyage et des loisirs.

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; activités culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de concours, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums à but culturel ou éducatif ; services de réservation et de billetterie, notamment en ligne, pour les spectacles, les concerts, les expositions, les musées, les divertissements en général ; services de loisirs ; formation de conducteurs.