Déposée le 19 avril 2011 par Jocelyne Perin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « vino pass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est Jocelyne Perin domicilié(e) 10 bis rue Pierre Riberon - 69290 - ST GENIS LES OLLIERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jocelyne Perin domicilié(e) 10 bis rue Pierre Riberon - 69290 - ST GENIS LES OLLIERES - France.
La marque vino pass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jocelyne Perin - 10 bis rue Pierre Riberon - 69290 - ST GENIS LES OLLIERES - France
Jocelyne Perin - 10 bis rue Pierre Riberon - 69290 - ST GENIS LES OLLIERES - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Inscription le 13 septembre 2011 - Retrait partiel n°557670 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13
Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565481 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27
Produits de l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau ; livres, périodiques, livrets, brochures, catalogues, journaux, magazines, manuels, revues, imprimés ; albums, lettres d'information, publications, cartes et guides touristiques, cartes pliantes, horaires imprimés, prospectus, calendriers, affiches, autocollants, photographies, cartes postales, crayons, plumes, porte-crayons, enveloppes, papier à lettres, supports pour blocs, coupe-papier, cartes, enseignes en papier ou en carton, agendas, blocs-notes ; cartes en plastiques (de paiement sans code magnétique) ou en carton, cartes de fidélité ; bons de réductions à valoir sur l'achat de produits et/ou de services ; bons promotionnels et/ou bons publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ; aucun des produits précités ne se rapportant à des boîtes de rangement, à des systèmes d'organisation ou au conditionnement à des fins de stockage, de transport ou d'entretien ménager.
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; représentation commerciale ; services d'informations commerciales en ligne ; distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir de tracts, de prospectus, d'imprimés, d'échantillons ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; publicité extérieure ; courrier publicitaire ; services de promotion de produits ou de prestation de services ; location de matériels et d'espaces publicitaires ; constitution et mise à jour (saisie et traitement) de fichiers informatiques de clients ; sélection de produits et/ou services (pour des tiers) en vue de leur promotion ; services de marchandisage ; marketing ; organisation de concours, animations, évènements, salons, foires et expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; agences d'informations commerciales ; services d'abonnements à des journaux et périodiques (pour des tiers) ; saisie, traitement et mise à jour de données ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ou une base de données ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ou des bases de données (pour des tiers).
Emission de chèques cadeaux, de chèques de voyages, de bons destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ; distribution (livraison) de bons de réduction à valoir sur l'achat de produits et/ou services.
Télécommunications, télécommunications multimédia, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; courrier électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, transmission d'informations par codes télématiques et par noms de domaine, transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de messagerie en ligne ; communication électronique et par ordinateur ; échange électronique de données ; transmission et communication de données accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux ; services d'accès aux sites de fournisseurs de prestations de services dans le domaine du transport, du voyage et des loisirs.
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; activités culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de concours, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums à but culturel ou éducatif ; services de réservation et de billetterie, notamment en ligne, pour les spectacles, les concerts, les expositions, les musées, les divertissements en général ; services de loisirs ; formation de conducteurs.
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